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La base de souslelogo vous permet de vérifier si un slogan est, ou a été, déjà utilisé en France.

Elle réduit ainsi vos risques de réclamation, de contestation ou d'action judiciaire émanant de tiers titulaires de droits antérieurs, au regard du droit d'auteur.

C'est un outil indispensable en complément de votre recherche à l'INPI en droit des marques.

Avec Xtreme Information, 1ère société mondiale de pige multimédia et AdSlogans, 1ère base mondiale de slogans en anglais
51139 slogans de 21760 marques recensés au 06/09/2010. 213 slogans nouveaux depuis le 30/08/2010.



Souslelogolabase



Qu'est ce que c'est ?

• Une base de données accessible en ligne qui contient à ce jour 51139 slogans (signatures de marque et claims publicitaires : signatures institutionnelles d'entreprises, d'institutions, de collectivités locales, d'associations; claims de campagnes de communication publique, de campagnes publicitaires pour un produit ou pour un service).


Qu'est ce qu'elle contient ?

• souslelogolabase recense les signatures et les claims exploités ou ayant été exploités en France et dans les pays anglo-saxons par l'intermédiaire de son partenaire au Royaume-Uni (AdSlogans), sur les supports de communication suivants : télévision, cinéma, affiches, presse, radio, bannières Internet, sites web (pages d'accueil).
Signatures et claims sont indexés selon leur marque respective, leur secteur d'activité, leur date d'enregistrement, leur langue (français, anglais, autre), leur pays d'exploitation, leur exploitation actuelle ou passée, leurs dates de création, les médias où ils ont été recensés.

• souslelogolabase ne recense pas :
- les accroches (voir terminologie);
- les signatures et les claims n'ayant fait l'objet d'aucune exploitation;
- les signatures et les claims dans une langue autre que le Français et l'Anglais (sauf celles - principalement en italien, allemand ou espagnol ­ pour lesquelles la marque a souhaité garder la langue d'origine même pour le public français).
Le contenu de souslelogo
labase relève donc d'un choix arbitraire mais clair : ne recenser que les signatures et les claims qui, seuls, constituent une valeur réelle pour les marques et donc justifient économiquement leur protection.

• souslelogolabase est actualisée quotidiennement. Elle s'appuie en priorité sur la pige multimédia de son partenaire Xtreme Information, la première société mondiale de pige publicitaire multimédia.
Nous avons pigé l'intégralité de la base d'Xtreme Information (soit plusieurs dizaines de milliers de créations recensées par notre partenaire stratégique depuis 1997) selon les critères de qualité que nous nous sommes fixés en particulier la distinction signature/claim.
Nous complétons systématiquement cette ressource documentaire indispensable par nos propres moyens d'investigation, aidés par des outils logiciels dédiés, en particulier dans les supports de la presse spécialisée et une veille permanente de l'actualité de la publicité et des marques.
Nous recensons des signatures qui ont été créées depuis 1896 ! Mais on peut parler raisonnablement d'un recensement systématique que depuis 1997, sachant qu'entre 1960 et 1997, les principales campagnes de publicité ont été pigées.
Malgré les ressources et les efforts que nous consacrons à la collecte de signatures et de claims actuels ou passés, souslelogo
labase ne saurait pourtant en revendiquer l'exhaustivité.


A quoi sert-elle ?

1. D'abord à réduire les risques juridiques liés à la création, au dépôt et à l'exploitation d'une signature ou d'un claim.

Petit rappel juridique. Le dépôt à titre de marque et/ou l'exploitation d'une signature ou d'un claim ne doit pas porter atteinte aux droits antérieurs d'un tiers.

A défaut, le titulaire de droits antérieurs pourrait revendiquer son antériorité en introduisant une action en contrefaçon (ou imitation) et/ou en concurrence déloyale ou parasitisme, réclamer l'interdiction de l'exploitation de la signature ou du claim contesté, se prévaloir d'un éventuel préjudice, et demander des dommages et intérêts.

C'est pourquoi les recherches d'antériorités de signatures, claims etc... déposés comme marques identiques et similaires sont indispensables si l'on veut limiter les risques juridiques.

Toutefois, de telles recherches ne sont pas une condition suffisante pour être à l'abri d'une mauvaise surprise.

Au regard du droit d'auteur et non plus seulement du droit des marques, un tiers peut revendiquer des droits d'auteur antérieurs sur une signature, un claim etc... à la condition qu'ils soient originaux, c'est-à-dire marqués de l'empreinte de la personnalité de leur auteur.

Lorsque, de surcroît, la signature, le claim etc... antérieurs sont actuellement exploités dans un secteur d'activité identique ou proche du vôtre, les auteurs titulaires de droits antérieurs pourront, si vous déposez et/ou exploitez une signature ou un claim identique ou similaire, vous poursuivre pour concurrence déloyale ou parasitisme.

Une signature ou un claim ne doivent pas non plus porter atteinte aux droits antérieurs que pourraient détenir des tiers sur des noms de domaines, dénominations sociales, enseignes, noms commerciaux etc...

Dans tous les cas de litiges, ce sont bien sûr les tribunaux qui sont seuls compétents pour apprécier la faute en regard des différents droits concernés.

La plupart des signatures et claims n'étant pas déposés comme marque, une vérification auprès de l'INPI ne vous garantit donc pas qu'il n'y aura pas de contestation, ou d'action judiciaire. Cet argument justifie à lui seul l'utilité de la base souslelogo qui permet de limiter ce risque.

Dans la base de souslelogo vous pouvez ainsi
vérifier en ligne si une signature (ou un claim) est recensée dans souslelogolabase. Ceci constitue une vérification portant sur 51139 signatures ou claims enregistrés à ce jour. Cette recherche vous permet de vérifier si une signature (ou un claim) antérieure est déjà recensée dans la base de souslelogo.

Deux types de recherche en vérification sont proposés :

1.1 Une recherche de slogans (signatures ou claims) par mots-clé

Celle-ci, gratuite et sans inscription depuis septembre 2009, vous permet d'effectuer une première recherche d'antériorité, complémentaire à celle que nous conseillons d'effectuer à l'INPI. Cette recherche minimise le risque d'indisponibilité d'une signature (ou d'un claim) et les conflits potentiels liés à son utilisation.

Cette recherche devient
payante et nécessite votre inscription au site si vous souhaitez, comme nous vous le conseillons, voir toutes les signatures (ou les claims) identiques ou proches de votre requête qui apparaissent dans les résultats et que vous souhaitez voir intégralement renseignées : indication de la marque associée (marque mère et/ou marque fille, secteur d'activité ou segment de marché (jusqu'à 4 niveaux de précision), leur langue (français, anglais, autre), leurs dates de création et lorsqu'elle est connue d'abandon, les médias où ils ont été recensés.

Ces résultats sont consultables dans votre espace personnel quelques secondes après votre paiement ou en un clic si vous avez choisi l'un des packs proposés dans nos formules d'abonnement.

1.2 Une recherche approfondie de slogans (signatures ou claims) en France ou dans le monde

Celle-ci augmente encore votre sécurité juridique et vous économise du temps de recherche sur le site de souslelogo
labase et sur les sites de l'INPI.
Les résultats de ce type de recherche, basé sur un algorithme de recherche par similitude, différent de la recherche par mot clé affichent les signatures (ou les claims) identiques, très similaires ou similaires (jusqu'à 1 mot en commun) utilisées en France, enregistrées dans souslelogo
labase

Ces résultats sont consultables dans votre espace personnel quelques secondes après votre paiement ou en un clic si vous avez choisi un des packs de nos formules d'abonnement.

Dans le cadre de cette recherche approfondie, souslelogo
labase procède systématiquement à une recherche manuelle complémentaire qui comprend
• les éventuelles signatures (ou claims) - identiques à la requête - enregistrées comme marques à l'INPI ou comme dénominations sociales dans le serveur EURIDILE de l'INPI
• une recherche de synonymes
• une recherche par radicaux dans le cas notamment de verbes conjugués dans la signature
• les noms de domaines
• une investigation systématique sur l'Internet...
Cette recherche, si elle permet de recenser des résultats supplémentaires, vous est adressée sur votre espace personnel dans un délai de 24 heures maximum après l'envoi en ligne de vos résultats en ligne.

Lorsqu'il s'agit de
vérifier une signature (ou un claim) en anglais exploités ou ayant été exploités, et/ou déposés comme marque dans les pays anglo-saxons, cette recherche est effectuée dans la première base de données anglo-saxonne de slogans.

2. La base de souslelogo vous permet également d'avoir une vision synthétique de votre univers concurrentiel.

La base comprend :

2.1 Une recherche de slogans (signatures et claims) exploités dans un même secteur d'activité ou dans un même segment de marché.
Les méthodes de recherche de secteurs (par arborescence et par mot-clé) ont été particulièrement étudiées pour que vous trouviez facilement le secteur qui vous intéresse.
Une indexation des signatures et des claims de l'ensemble de la base propose également en option les signatures dans des secteurs autres que demandés mais susceptibles de vous intéresser.
La base a été conçue pour que vous puissiez affiner votre requête et optimiser son coût, en particulier en sélectionnant les signatures les plus récentes.

2.2 Une recherche de slogans (signatures et claims) exploités par une même marque qui vous permet non seulement de savoir ce que disent vos concurrents mais aussi pour tous ceux qui s'intéressent à l'histoire des marques de connaître l'évolution, à travers leurs signatures, de leur discours et de leur stratégie.

2.3 Si vous souhaitez connaître les signatures selon un autre critère (les signatures de campagne collective, de campagnes de privatisation...), vous pouvez commander cette recherche personnalisée en précisant votre demande par mail à labase@souslelogo.com. Nous vous répondrons sur la faisabilité de la recherche et vous adresserons devis et engagement de délai. Les résultats vous seront adressés, là aussi, par e-mail.

3. Une nomenclature originale et dynamique

Le choix des secteurs d'activité s'effectue selon une nomenclature propre à souslelogo. Celle-ci tient compte en effet du fait de la spécificité du recensement de signatures de marque par rapport au recensement de créations publicitaires ou celui d'entreprises. Une même signature peut en effet se retrouver sur des publicités différentes dans des secteurs différents (par exemple l'électroménager et l'informatique pour une grande marque technologique). Autre différence : les signatures ont souvent plus de points communs en fonction de leur univers d'utilisation (le sport par exemple) qu'au sein d'un même secteur d'activité dans laquelle est répertoriée l'entreprise qui la porte (une signature d'une marque de chaussures de ski est plus proche d'une signature d'une marque de ski (c'est souvent la même) que d'une marque de chaussures de ville). De plus une signature peut être exploitée en dehors des supports publicitaires traditionnels, par exemple sur un site Internet.
C'est tous ces aspects qui ont été pris en compte. Pour autant souslelogo n'a pas réinventé la roue et n'a pas voulu changer les nomenclatures des familles de produits ou des secteurs d'activité devenues familières. souslelogo s'est donc beaucoup appuyé sur les nomenclatures qui font référence.
Ainsi la plupart de signatures et claims " grand public " sont identifiés selon la nomenclature du Syndicat National de la Publicité Télévisée indiquant pour chaque signature ou claim la famille de produits ou de services concernée, la classe, le secteur voire la spécialité qui vous intéresse de façon à affiner votre recherche et diminuer son coût.
Les signatures d'entreprises opérant dans l'industrie ou le business to business, en particulier celles qui travaillent pour plusieurs marchés, obéissent, quant à elles, au classement par code NAF qui exprime l'activité, le savoir-faire de l'entreprise plutôt que son marché. Les marques de BTP sont, pour leur part, regroupées selon la nomenclature adoptée par la revue Le Moniteur qui fait autorité dans ce secteur.

Enfin, la base de secteurs (plus de 800) est une base dynamique régulièrement mise à jour : de nouveaux secteurs peuvent être créés notamment pour tenir compte de l'évolution de l'activité économique (nouveaux services, nouvelles technologies).


A qui s'adresse la base ?

• A toute entreprise et toute agence qui souhaite sécuriser et optimiser le processus de création de signatures et de claims en termes de disponibilité, de qualité, de coûts et de délais. Ou simplement connaître son univers concurrentiel à travers les signatures de marque.

En particulier :

• Les Directions de création, les créatifs en agence ou free-lance, les responsables de budgets et tous ceux qui, pendant le processus créatif, souhaitent rapidement éliminer les signatures déjà prises ou présentant un risque flagrant de conflit, ou qui, à la fin du processus créatif, veulent sécuriser leur proposition de nouvelle signature auprès de leurs clients en limitant les risques juridiques.

• Les services juridiques et les cabinets d'avocats ou de propriété intellectuelle qui souhaitent minimiser les risques de conflit pour leurs clients.

• Les directions de la communication ou du marketing chez l'annonceur, les instituts d'études, qui souhaitent affiner la connaissance d'un marché, compléter et dynamiser leur veille concurrentielle.

• Les enseignants, les chercheurs, les étudiants qui dans le cadre de leurs recherches ont besoin d'information sur les marques, leurs signatures ou leurs claims. Cette catégorie d'utilisateurs bénéficie d'avantages tarifaires pour des recherches personnalisées.

Le contenu et les modalités d'utilisation de souslelogo
labase sont précisés dans les Conditions Générales d'Utilisation.




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