Ce sont tous des slogans. Mais ce terme a de fortes connotations péjoratives et nous détourne du rôle stratégique que les signatures jouent dans la gestion d'une marque.
En outre, c'est un terme fourre-tout qui ne décrit pas suffisamment le rôle spécifique de chacun de ces termes dans la communication en particulier publicitaire.
Une accroche est généralement placée au début d'une annonce ou d'une affiche publicitaire, comme son nom l'indique l'accroche est là pour susciter l'intérêt du lecteur : elle renseigne généralement peu sur la marque, ce n'est pas son rôle.
Une signature se situe à l'opposé de l'accroche. Généralement sous le logo ou juste avant, elle vient conclure une création publicitaire. Sur un site Internet, lorsque la marque en a une, elle est visible dès la page d'accueil près du logo de la marque. Concise, la signature résume en quelques mots le savoir-faire, la vision ou l'engagement d'une marque et si possible sa spécificité. La signature peut accompagner une marque pendant des années et se retrouver sur de nombreux supports de communication.
Le claim terme utilisé par les anglo-saxons pour désigner la promesse de la marque, est utilisé par souslelogo pour remplacer le mot slogan. Ce terme vient en fait du vieux français clamare qui veut dire clamer, revendiquer. Alors que slogan lui est d'origine écossaise ! souslelogo utilise le terme claims pour tout ce qui n'est ni une accroche, ni véritablement une signature.
Contrairement aux accroches, les claims peuvent en effet accompagner une marque au-delà d'une simple création. Mais contrairement aux signatures les claims sont rarement situés sous le logo. Ils sont plutôt placés avant lui, indiquant ainsi par leur situation qu'ils sont moins liés à elle. Souvent placés à la fin des films pour synthétiser et dramatiser la création, ils ont une durée de vie moins longue qu'une signature, mais plus longue qu'une accroche. Nous avons également appelés claims tous les slogans qui ne peuvent pas véritablement être appelés signatures qui accompagnent les produits, les services, les modèles d'une marque. Si on reparlait automobile est ainsi le claim de la 407 de Peugeot. Alors que Créateur d'automobiles est la signature de Renault.
souslelogolabase recense les signatures et les claims.
L'inscription est une formalité indispensable pour :
1. bénéficier d'un accès privilégié au site souslelogo à travers la création de votre espace personnel (suivi de vos commandes, historique de vos requêtes, gestion de vos données personnelles...),
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L'abonnement, lui, offre lui deux avantages supplémentaires :
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Aucune. Le droit considère tous ces termes comme des slogans, « assemblages concis de mots » conçus pour développer la notoriété d'une entreprise, son image ou celle de ses produits ou de ses services.
Sur un plan économique, c'est très différent. Une entreprise a intérêt à être beaucoup plus vigilante sur le choix d'une signature qui peut accompagner le développement de sa marque pendant des années, voire constituer une partie non négligeable de son capital de marque, que sur une accroche qui ne vivra que le temps d'une annonce publicitaire.
L'abonnement tout comme l'inscription au site sont gratuits.
Oui à tout moment dans Mon Compte, dans la rubrique "mon profil". Dès vos changements effectués et validés, vous recevrez une confirmation par e-mail de votre nouvel identifiant et/ou de votre nouveau mot de passe. Gardez les donc bien précieusement.
Si vous les égarez, il vous sera cependant possible de les récupérer. Sur la page d'identification, un bouton est prévu à cet effet.
Signature : tout assemblage concis de mots exploités ou ayant été exploités dans sa communication par une personne morale (entreprise, institution, association ...) pour développer sa notoriété, son image ou celle de ses produits ou de ses services. La signature est généralement spécifique et permet de différencier par le sens et par la forme une entreprise, un produit ou un service et de révéler sa personnalité, son savoir-faire, sa vision, ses valeurs. La signature est présente généralement sous le logo de la marque ou juste avant.
Accroche : toute expression généralement placée au début d'une annonce ou d'une affiche pour susciter l'intérêt. Etroitement associée à une création (visuel, film...), elle ne dure rarement plus que le temps de la création en question et renseigne peu sur la marque elle-même : ce n'est pas son rôle.
Claim : tout assemblage concis de mots qui sans être véritablement une signature (un claim n'est pas placé après le logo) n'est pas pour autant une simple accroche. Contrairement à une accroche, un claim peut être indépendant d’un visuel ou d’une création spécifique et devenir ainsi le thème d’une campagne. De ce fait un claim dure plus longtemps qu’une accroche. Nous appelons aussi claim tout ce qui n'est pas véritablement une signature et qui promeut un produit, un service ou un modèle d'une marque.
Sur le plan juridique, tous ces termes sont des slogans, « assemblages concis de mots »,conçus pour développer la notoriété d'une entreprise, son image ou celle de ses produits ou de ses services.
Sur un plan économique, c'est très différent. Une entreprise a intérêt à être beaucoup plus vigilante sur le choix d'une signature qui peut accompagner le développement de sa marque pendant des années et constituer une partie non négligeable de son capital de marque, ou sur un claim qui peut durablement positionner un service, un produit ou un modèle de la marque, que sur une accroche qui ne vivra souvent que le temps d'une création publicitaire.
souslelogolabase recense exclusivement les signatures et les claims exploités ou ayant été exploités en France sur les supports de communication suivants : télévision, cinéma, affiches, presse, radio, bannières Internet, sites web (pages d’accueil).
AdSlogans, partenaire de souslelogo, fait de même dans les pays anglo-saxons.
Signatures et claims sont indexés selon leur marque respective, leur secteur d'activité, leur date d'enregistrement, leur langue (français, anglais, autre), leur pays d'exploitation, leur exploitation actuelle ou passée , leurs dates de création , les médias où ils ont été recensés.
Non. Le droit des marques n'est pas en effet le seul cadre juridique dans lequel une signature ou un claim peuvent être protégés. D'abord, une signature ou un claim ne doit pas porter atteinte aux droits que pourraient détenir des tiers sur un nom de domaine, une dénomination sociale ou tout autre signe distinctif ou titre de propriété intellectuelle ou industrielle.
De plus, une signature ou un claim sont également des œuvres de l'esprit et à ce titre susceptibles d'être protégés, également, par le droit d'auteur. En France, le créateur est investi de droits d'auteur exclusifs sur son œuvre du seul fait de sa création, en l'absence de tout dépôt. Il suffit donc qu'une signature identique ou quasi-identique à votre projet de signature ou de claim ait été créée pour qu'elle soit protégée, du vivant de l'auteur et pour la plupart des cas, pendant une période de 70 ans à compter de sa mort, au profit de ses ayants droit. Même si vous n'avez pas trouvé à l'INPI une signature ou un claim identique ou similaire enregistrés comme marques auprès de l'INPI, rien n'indique donc qu'un auteur n'ait pas créé une œuvre identique ou similaire et puisse donc se prévaloir de son antériorité et donc vous attaquer en justice.
Réduire ce risque est l'une des raisons d'être de souslelogolabase.
Au regard du droit des marques, une marque demeure valable pour une durée de 10 ans à compter de son dépôt.
A défaut de renouvellement, le titulaire perd ses droits sur la marque.
Par ailleurs, le titulaire d'une marque qui ne l'exploite pas pendant une durée ininterrompue de 5 ans à compter de la demande d'enregistrement encourt la déchéance de ses droits (Article L 714-5 du Code de la propriété Intellectuelle).
Ainsi, dans l'hypothèse où le titulaire de droits antérieurs sur une marque introduirait une action en justice visant à interdire le dépôt et/ou l'exploitation d'une signature ou d'un claim, il vous serait possible de demander au Tribunal de constater, le cas échéant, la déchéance de ses droits.
Vous pouvez également introduire une action tendant à faire constater la déchéance si vous avez l'intention de déposer et/ou d'exploiter un claim ou une signature identique ou similaire à une marque déposée par un tiers mais non exploitée par lui.
La déchéance d'une marque est encourue également dans deux autres hypothèses :
la marque est devenue usuelle par usage généralisé. On parle de la « dégénérescence » de la marque ; la marque est devenue trompeuse.
Sur le plan du droit d'auteur, l'œuvre est protégée du vivant de son auteur et, pour la plupart des cas, pour une durée de 70 ans à compter de sa mort, au bénéfice de ses ayants droits. A l'issue de cette période l'œuvre tombe dans le domaine public. Toutefois, le droit moral de l'auteur est perpétuel. Ce droit comprend le droit au respect de son nom, de l'intégrité de son œuvre, et le droit de divulgation et de retrait de son œuvre.
Pour tout dépôt et/ou exploitation d'une signature ou d'un claim qui porterait atteinte aux droits d'un auteur sur une œuvre, vous vous exposez à une éventuelle réclamation, ou même une action en justice de la part de l'auteur.
Dans la pratique les tribunaux examineront heureusement d'autres éléments. Ils rechercheront s'il existe un apport personnel de l'auteur c'est-à-dire si l'auteur s'est exprimé d'une manière personnelle, si l'œuvre est marquée de son individualité. Il s'agit d'une notion évidemment subjective soumise à l'appréciation souveraine des juges et donnant lieu à des décisions très fluctuantes. Le dépôt ou l'exploitation d'une signature ou d'un claim qui ne serait pas original pourrait toutefois porter atteinte aux droits de son titulaire lorsque cette signature ou ce claim désigne une œuvre d'un même genre et pourrait entraîner un risque de confusion dans l'esprit du public.
Au regard du droit des marques, en application du principe dit de « spécialité », les marques sont protégées pour les produits et services visés par leur dépôt et pour les produits et services similaires.
Ainsi, le dépôt ou l'exploitation d'une signature ou d'un claim identique ou similaire à une marque antérieure pour des produits et services identiques ou similaires peuvent constituer un acte de contrefaçon et de concurrence déloyale.
Toutefois, les marques notoires échappent au principe de spécialité et sont protégées au delà des produits et services visés par leur dépôt.
De plus, si l'on est en présence de secteurs d'activités non concurrents, de tels actes sont susceptibles d'être sanctionnés au titre du parasitisme.
Au regard du droit d'auteur, le secteur d'activité dans lequel la signature ou le claim seront exploités importe peu.
Si les secteurs d'activités sont éloignés, la reprise d'une œuvre antérieure peut en effet être considérée comme étant parasitaire.
Toutefois, il est toujours possible de tenter de se rapprocher des titulaires de droits antérieurs pour négocier un accord de coexistence entre les signatures.
souslelogo vous conseille d'en parler à votre service juridique ou à votre conseil en propriété industrielle. Si vous le souhaitez, souslelogo peut vous mettre en relation avec son partenaire juridique. Parmi les nombreux intervenants en matière de droit des marques et de propriété intellectuelle, souslelogo a en effet choisi comme partenaire un cabinet d'avocats spécialisés en droit de la communication régulièrement amenés à défendre des dossiers complexes de signatures auprès des tribunaux.
Si vous souhaitez contacter notre partenaire, il vous suffit de cliquer ici :
partenairejuridique@souslelogo.com
C'est mauvais signe pour leurs titulaires. Il peut s'agir en effet d'une signature (ou d'un claim) peu spécifique et donc banalisée. Ces signatures ou claims peuvent constituer une expression courante ne pouvant faire l'objet d'un monopole.
Ainsi, dans cette hypothèse, les antériorités recensées ne constituent pas un obstacle absolu au dépôt et/ou à l'exploitation de votre signature.
Toutefois, un tel choix peut s'avérer dommageable pour le caractère distinctif de votre signature. Il y a alors de fortes chances pour qu'elle soit peu efficace.
Si ces signatures ou claims antérieurs relevés ne constituent pas des expressions courantes, il est probable qu'il existe des accords entre les différents titulaires ou encore qu'une décision ait été rendue dans le cadre d'un conflit opposant ces titulaires et ait retenu que les signatures en cause pouvaient coexister.
Ces informations (contrats, décisions de justice) peuvent être mentionnées sur le certificat des signatures enregistrées comme marques à l'INPI (www.icimarques.com).
Donc, si vous décidez d'exploiter une signature malgré les antériorités relevées, vous prenez le risque d'une contestation et/ou d'une action en justice.
Tout simplement parce que notre partenaire AdSlogans qui a eu le premier l'idée d'une base de slogans il y a 15 ans, l'a développée avant l'Internet !
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