La base de souslelogo vous permet de vérifier si un slogan est, ou a été, déjà utilisé en France.
Elle réduit ainsi vos risques de réclamation, de contestation ou d'action judiciaire émanant de tiers titulaires de droits antérieurs, au regard du droit d'auteur.
C'est un outil indispensable en complément de votre recherche à l'INPI en droit des marques.
Avec Xtreme Information, 1ère société mondiale de pige multimédia et AdSlogans, 1ère base mondiale de slogans en anglais 51139 slogans de 21760 marques recensés au 06/09/2010. 213 slogans nouveaux depuis le 30/08/2010.
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