La base de souslelogo vous permet de vérifier si un slogan est, ou a été, déjà utilisé en France.
Elle réduit ainsi vos risques de réclamation, de contestation ou d'action judiciaire émanant de tiers titulaires de droits antérieurs, au regard du droit d'auteur.
C'est un outil indispensable en complément de votre recherche à l'INPI en droit des marques.
Avec Xtreme Information, 1ère société mondiale de pige multimédia et AdSlogans, 1ère base mondiale de slogans en anglais 51139 slogans de 21760 marques recensés au 06/09/2010. 213 slogans nouveaux depuis le 30/08/2010.
Enregistrer votre slogan (signature ou claim) dans souslelogolabase[En savoir plus]
Malgré le soin que souslelogo prend à recenser toutes les signatures et les claims exploités en France, nous ne pouvons prétendre à l'exhaustivité ni au zéro faute malgré les outils logiciels d'aide à la saisie dont nous nous sommes dotés.Dans le cas d'un oubli ou d'une nouvelle signature dont l'utilisation est vérifiable, nous vous invitons à enregistrer votre signature ou votre claim dans la base de souslelogo.Dans le cas d'une erreur, merci de nous la signaler : labase@souslelogo.com
FORMULAIRE D'ENREGISTREMENT DE VOTRE SIGNATURE (OU DE VOTRE CLAIM) :
Mentions légales : Le site souslelogolabase est édité par la société souslelogo, société à responsabilité limitée au capital de 20.000 euros dont le siège social se situe 19 rue de Varenne - 75007 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 451 698 682. Tél : (33)(0)142228560 - Fax : (33)(0)142228580
Crédit : Conception, développement et maintenance du site :
souslelogol'atelier : Jean-Marie Harlon, Jean-Bernard Valaire cliquer pour fermer