Le site des slogans publicitaires et des signatures de marque

La base de souslelogo vous permet de vérifier si un slogan est, ou a été, déjà utilisé en France.

Elle réduit ainsi vos risques de réclamation, de contestation ou d'action judiciaire émanant de tiers titulaires de droits antérieurs, au regard du droit d'auteur.

C'est un outil indispensable en complément de votre recherche à l'INPI en droit des marques.

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