La base de souslelogo vous permet désormais de vérifier gratuitement et sans inscription si un slogan est, ou a été, déjà utilisé en France.
Elle réduit ainsi vos risques de réclamation, de contestation ou d'action judiciaire émanant de tiers titulaires de droits antérieurs, au regard du droit d'auteur.
C'est un outil indispensable en complément de votre recherche à l'INPI en droit des marques.
Avec Xtreme Information, 1ère société mondiale de pige multimédia et AdSlogans, 1ère base mondiale de slogans en anglais 49257 slogans de 20990 marques recensés au 10/03/2010. 98 slogans nouveaux depuis le 03/03/2010.
Rechercher les signatures (et les claims) créés entre 2007 et 2010 et contenant un mot commençant par A I B I C I D I E I F I G I H I I I J I K I L I M I N I O I P I Q I R I S I T I U I V I W I Z
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