En quelques secondes, au format PDF :
• Les avantages d'un balayage créatif : la connaissance des slogans utilisés ou ayant été utilisés en France comprenant un ou plusieurs mots clés en particulier.
• Une sécurité juridique : les slogans sont considérés par les juges comme une œuvre*. Il suffit donc qu'un slogan ait été utilisé et qu'il présente un caractère original pour qu'il soit protégé du vivant de l'auteur et, au-delà, pendant 70 ans !
A défaut d'originalité, une reprise, identique ou similaire, d'un slogan antérieur peut également être fautive et constituer un acte de concurrence déloyale ou de parasitisme**.
Souslelogo réduit ce risque en recensant la plupart des slogans même non déposés à titre de marque mais pour autant susceptibles d'être protégés par le droit d'auteur.
*
Article L111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle
**
Actes sanctionnés sur le fondement des articles 1382 et 1383 du Code Civil.
Slogans (signatures et claims) avec les mots identiques utilisés en France *
Slogans (signatures et claims) proches** utilisés en France
Marque (marque mère et marque fille) associée au slogan
Secteur d'activité (ou segment de marché)
Dates d'utilisation
Supports
Distinction signature/claim/accroche
Slogans (accroches) des campagnes publicitaires depuis 2013
Slogans utilisés sur les campagnes Internet (bannières, viral) ***
Slogans identiques ou très proches enregistrés comme marques à l'Inpi ***
Slogans identiques ou très proches enregistrés en noms de domaines ***
Slogans identiques enregistrés en dénominations sociales ***
Autres expressions identiques (ex.: titres de livres, etc.) ***
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dans les campagnes publicitaires et sur les pages d'accueil des sites Internet
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(synonymes, féminin/masculin, singulier/pluriel, formes conjuguées des mots-clés)
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Voir recherche approfondie
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