La protection des slogans en droit d'auteur

Le droit d'auteur est une branche du droit de la propriété intellectuelle qui vise à protéger les créations originales de l'esprit. Si l'on pense souvent aux œuvres littéraires, artistiques ou musicales lorsqu'il s'agit de droit d'auteur, il est important de noter que cette protection peut également s'étendre aux slogans. Dans ces quelques lignes, nous aborderons la question de la protection des slogans en droit d'auteur, en mettant en évidence les éléments clés tels que le caractère distinctif, l'enregistrement et les droits du titulaire.

Le slogan : un outil essentiel de marketing et de branding

Un slogan est une phrase concise et mémorable utilisée pour représenter un produit, une marque ou une entreprise. On distingue les accroches, les claims et les signatures de marque qui, chacune, a un rôle particulier dans une création publicitaire. Toutes ces expressions sont, sur un plan, juridique, des slogans. Ce sont des outils marketing ou de branding essentiel pour attirer l'attention du public et se démarquer de la concurrence ou en tous cas marquer sa singularité. Les slogans peuvent être créatifs, accrocheurs et parfois même emblématiques. Par conséquent, les titulaires de slogans cherchent à les protéger afin de préserver leur valeur commerciale.

L’importance du caractère distinctif et de l’originalité du slogan

• La protection des slogans en droit d'auteur dépend principalement de deux facteurs : le caractère distinctif et l'originalité. Pour qu'un slogan puisse être protégé par le droit d'auteur, il doit être suffisamment distinctif pour être considéré comme une création originale. En d'autres termes, il ne doit pas être une expression courante ou banale. Un slogan générique ou descriptif risque de ne pas remplir les critères d'originalité nécessaires à une protection par le droit d'auteur.
• La recherche d'antériorités de slogans en droit d'auteur implique donc l'évaluation de l'originalité et de la créativité de l'expression utilisée dans le slogan. Elle nécessite souvent une analyse approfondie des œuvres identiques ou similaires qui seront apparues dans les recherches d’antériorité.
• A qui s’adresser pour mener une recherche d’antériorité en droit d’auteur sur un slogan ?
• À noter que l’INPI n’effectue pas ce genre de recherches d’antériorité spécifiques de slogans en droits d’auteur. Il n’existe d’ailleurs que très peu de sociétés en France, -Souslelogo est l’une d’elles - qui disposent de bases recensant quotidiennement les slogans exploités ou ayant été exploités en France, que ceux-ci soient enregistrés ou non comme marque, et qui peuvent donc effectuer ce type de service. Au-delà de leurs bases de slogans, ces sociétés de veille de slogans publicitaires s’efforceront également de vérifier, en particulier sur l’internet, que certaines expressions identiques -sans forcément être des slogans - (titre d’œuvre littéraire ou musicale…) ne constituent pas des antériorités gênantes à l’utilisation de votre slogan.

L’importance de déposer son slogan à l’INPI

L'enregistrement d'un slogan auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle) en France et donc en tant que marque est facultatif, car le droit d'auteur naît automatiquement dès que le slogan est créé. Cependant, l'enregistrement peut constituer une preuve solide de l'antériorité de la création et faciliter la défense des droits du titulaire en cas de litige. Il est donc recommandé de déposer le slogan auprès de l'INPI pour bénéficier d'une protection plus robuste.

Droit des marques et droit d’auteur : une double protection des slogans

Il convient également de noter que la protection des slogans en droit d'auteur diffère de celle des marques. Les marques sont généralement utilisées pour identifier des produits ou des services, tandis que les slogans peuvent être considérés comme des œuvres de l'esprit. Ainsi, un slogan peut être protégé à la fois par le droit d'auteur et par le droit des marques, offrant ainsi une double protection à son titulaire.

En ce qui concerne les droits du titulaire d'un slogan protégé par le droit d'auteur, il convient de mentionner que ce dernier a le droit exclusif d'autoriser ou d'interdire toute utilisation de son slogan par des tiers sans son consentement. Cela inclut la reproduction, la distribution, l'exécution publique et toute autre exploitation du slogan. Ainsi, d'après la loi et en particulier le Code de la Propriété Intellectuelle, en cas d'atteinte à ses droits, le titulaire d'un slogan peut intenter une action en justice pour faire cesser cette violation et obtenir réparation.

La durée de protection du droit d'auteur est généralement fixée à 70 ans après la mort de l'auteur. Cela signifie que le slogan et ses droits d'auteur restent protégés pendant la vie de l'auteur et continuent d'être protégés pendant 70 ans après son décès. Une fois cette période écoulée, le slogan entre dans le domaine public et peut être utilisé librement par quiconque, sans nécessiter l'autorisation du titulaire initial des droits d'auteur.

En résumé sur les slogans et le droit d’auteur :

La protection des slogans en droit d'auteur dépend de leur caractère distinctif et de leur originalité. Bien que l'enregistrement ne soit pas obligatoire, il est fortement recommandé afin de renforcer la protection du titulaire. Les droits du titulaire incluent le droit exclusif d'autoriser ou d'interdire toute utilisation du slogan par des tiers. Cependant, il est essentiel de comprendre que la protection par le droit d'auteur a une durée limitée. Par conséquent, il est important de prendre des mesures appropriées pour préserver la valeur commerciale du slogan tout au long de sa durée de protection.

Cependant, il convient de souligner que le droit d'auteur ne protège pas tous les types de slogans. Certains slogans peuvent être considérés comme trop courts, trop génériques ou trop descriptifs pour remplir les critères d'originalité nécessaires à une protection par le droit d'auteur. Dans de tels cas, il peut être plus approprié d'envisager la protection par le biais du droit des marques, qui offre des mécanismes spécifiques pour protéger les slogans utilisés dans le cadre commercial.

En ce qui concerne le dépôt et l'enregistrement des slogans, il est important de noter que le droit d'auteur naît automatiquement dès la création du slogan, sans nécessité de formalités particulières. Cependant, comme mentionné précédemment, l'enregistrement auprès d'organismes compétents tels que l'INPI peut être bénéfique pour renforcer la preuve de l'antériorité de la création et faciliter la défense des droits du titulaire en cas de litige.

L'enregistrement d'un slogan auprès de l'INPI implique souvent le dépôt d'une description détaillée du slogan, ainsi que d'autres informations pertinentes telles que son utilisation commerciale et sa catégorie. En incluant dans le processus de protection d'un slogan, la recherche d'antériorités en droit d'auteur, en plus de recherches d’antériorité en marques et en dénominations sociales, vous vous assurerez que vos slogans ne violent pas les droits d'auteur existants et qu'ils disposent d'une protection solide pour leur slogan dans tous les aspects juridiques. Cela contribuera à prévenir les litiges potentiels liés au plagiat, à la contrefaçon ou à l'utilisation non autorisée d'une œuvre protégée